{"id":1159,"date":"2021-02-11T14:58:41","date_gmt":"2021-02-11T13:58:41","guid":{"rendered":"https:\/\/www.opalekarting.fr\/?page_id=1159"},"modified":"2021-02-15T11:44:16","modified_gmt":"2021-02-15T10:44:16","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.opalekarting.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n

MENTIONS L\u00c9GALES<\/strong><\/h1>\n\n\n\n

Informations g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Propri\u00e9taire : OPALE KARTING
Adresse : Rue des Argousiers 62600 Berck
Capital social: 7.622,00\u20ac
RCS: Boulogne B 407 495 944
SIRET: 40749594400016
Ann\u00e9e de cr\u00e9ation: 2021
Responsable de publication: Julien NEMPONT

Ce site a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 par : NORADE<\/a>
Ce site est maintenu par : NORADE<\/a><\/p>\n\n\n\n

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Contenu du site<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

On entend par contenu du site la structure g\u00e9n\u00e9rale, les textes, les images anim\u00e9es ou non,
et les sons dont le site est compos\u00e9.
OPALE KARTING se r\u00e9serve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis.<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

Conception technique du site<\/strong><\/h2>\n\n\n\n


Pour l’affichage de certains documents propos\u00e9s au format PDF ou flash l’ordinateur de l’internaute doit disposer d’un logiciel tel que Acrobat Reader, et d’un plug-in flash t\u00e9l\u00e9chargeables gratuitement sur le site www.adobe.fr
Les informations affich\u00e9es sur l’\u00e9cran de l’internaute sont au format HTML.<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9charge de responsabilit\u00e9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

OPALE KARTING n\u2019est tenue que d\u2019une simple obligation de moyens concernant les informations qu\u2019elle met \u00e0 disposition des personnes qui acc\u00e8dent \u00e0 son site Internet.
Alors m\u00eame que nous avons effectu\u00e9 toutes les d\u00e9marches pour nous assurer de la fiabilit\u00e9 des informations contenues sur ce site Internet, OPALE KARTING ne peut encourir aucune responsabilit\u00e9 du fait d\u2019erreurs, d\u2019omissions, o\u00f9 pour les r\u00e9sultats qui pourraient \u00eatre obtenus par l\u2019usage de ces informations. Notamment, l\u2019usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d\u2019autres serveurs pour prendre connaissance de l\u2019information recherch\u00e9e, serveurs sur lesquels OPALE KARTING n\u2019a aucun contr\u00f4le.<\/p>\n\n\n\n

Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment au code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, l\u2019internaute dispose exclusivement :
 – D\u2019un droit d’usage priv\u00e9, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l’un de ses \u00e9l\u00e9ments ;
 – D\u2019un droit de reproduction pour stockage aux fins de repr\u00e9sentation sur un \u00e9cran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Tout autre usage est soumis \u00e0 l’autorisation express pr\u00e9alable de OPALE KARTING ou des producteurs de contenus concern\u00e9s. Il en est ainsi de toute repr\u00e9sentation et\/ou reproduction, m\u00eame partielle du contenu de ce site et\/ou de l’un de ses \u00e9l\u00e9ments et notamment :
 – A des fins commerciales et\/ou publicitaires et\/ou de distribution ;
 – A des fins d\u2019utilisation de l’un des \u00e9l\u00e9ments du site dans un environnement informatique en r\u00e9seau. Sont notamment interdites la pr\u00e9sentation d’une page de ce site dans un cadre n’appartenant pas \u00e0 OPALE KARTING (par la technique du \u00ab framing \u00bb) ainsi que l’insertion d’une image appartenant \u00e0 OPALE KARTING dans une page n’appartenant pas \u00e0 OPALE KARTING (par la technique du \u00ab in line linking \u00bb) ;
 – L\u2019extraction r\u00e9p\u00e9t\u00e9e et syst\u00e9matique d’\u00e9l\u00e9ments prot\u00e9g\u00e9s ou non du site causant un pr\u00e9judice quelconque \u00e0 OPALE KARTING ou aux producteurs de contenus. Sont notamment vis\u00e9s les \u00e9l\u00e9ments prot\u00e9g\u00e9s par les articles L 341-1 et suivants du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.
OPALE KARTING avise les utilisateurs de ce site que de nombreux \u00e9l\u00e9ments de ce site :
 a) sont prot\u00e9g\u00e9s par la l\u00e9gislation sur le droit d’auteur : ce peut \u00eatre notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des s\u00e9quences anim\u00e9es,…;
 b) et\/ou sont prot\u00e9g\u00e9s par la l\u00e9gislation sur les dessins et mod\u00e8les ;
 c) sont prot\u00e9g\u00e9s par la l\u00e9gislation sur les marques.
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Droits d’auteur et\/ou Droits sur les Dessins et Mod\u00e8les
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La reproduction sur support papier<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

A l\u2019exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autoris\u00e9e, sous r\u00e9serve du respect des trois conditions suivantes :
 – gratuit\u00e9 de la diffusion ;
 – respect de l’int\u00e9grit\u00e9 des documents reproduits (aucune modification, ni alt\u00e9ration d’aucune sorte) ;
 – citation explicite de ce site comme source et mention que les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s et strictement limit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

La reproduction sur support \u00e9lectronique<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support \u00e9lectronique est autoris\u00e9e sous r\u00e9serve de l’ajout de fa\u00e7on claire et lisible de la source et de la mention \u00ab\u00a0Droits r\u00e9serv\u00e9s\u00a0\u00bb.
Les informations utilis\u00e9es ne doivent l’\u00eatre qu’\u00e0 des fins personnelles, associatives ou professionnelles.<\/p>\n\n\n\n

Protection des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

La consultation du site est possible sans que vous ayez \u00e0 r\u00e9v\u00e9ler votre identit\u00e9 ou toute autre information \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant.
Concernant les informations \u00e0 caract\u00e8re nominatif que vous seriez amen\u00e9s \u00e0 nous communiquer, vous b\u00e9n\u00e9ficiez d’un droit d’acc\u00e8s et de rectification conform\u00e9ment \u00e0 la loi fran\u00e7aise Informatique et Libert\u00e9 n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit aupr\u00e8s de OPALE KARTING \u2013 Rue des Argousiers 62600 Berck sur Mer.
La collecte de ces informations est n\u00e9cessaire pour r\u00e9pondre \u00e0 vos demandes d\u2019offres commerciales et vous adresser, le cas \u00e9ch\u00e9ant, une lettre d’information \u00e9lectronique.
Si vous \u00eates abonn\u00e9s \u00e0 des services d’information par courrier \u00e9lectronique (\u00a0\u00bb newsletter \u00ab\u00a0) vous pouvez demander \u00e0 ne plus recevoir ces courriers.<\/p>\n\n\n\n

S\u00e9curit\u00e9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Nous prenons toutes les pr\u00e9cautions utiles afin de pr\u00e9server l\u2019int\u00e9grit\u00e9 des donn\u00e9es, leur confidentialit\u00e9 et emp\u00eacher toute communication \u00e0 des tiers non autoris\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Limitation de responsabilit\u00e9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Vous utilisez ce site sous votre seule et enti\u00e8re responsabilit\u00e9. OPALE KARTING ne pourra \u00eatre tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, pr\u00e9judice mat\u00e9riel, pertes de donn\u00e9es ou de programmes, pr\u00e9judice financier, r\u00e9sultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont li\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Mise \u00e0 jour<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

OPALE KARTING se r\u00e9serve le droit de modifier et de mettre \u00e0 jour, sans pr\u00e9avis, les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales et tous les \u00e9l\u00e9ments, produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales lors de chaque connexion.<\/p>\n\n\n\n

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MENTIONS L\u00c9GALES Informations g\u00e9n\u00e9rales Propri\u00e9taire : OPALE KARTINGAdresse : Rue des Argousiers 62600 BerckCapital social: 7.622,00\u20acRCS: Boulogne B 407 495 944SIRET: 40749594400016Ann\u00e9e de cr\u00e9ation: 2021Responsable de publication: Julien NEMPONT Ce site a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 par : NORADECe site est maintenu par : NORADE Contenu du site On entend par contenu du site la structure g\u00e9n\u00e9rale, … <\/p>\n

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